Avis juridique
Avis juridique / Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom du regroupement : Les Sublimes
Nature de l’activité : Troupe de cabaret itinérante
Statut : Regroupement d’artistes professionnels intermittents du spectacle
Responsable de la publication : Manon
Contact : contact@lessublimes.fr
Les Sublimes constituent un collectif d’artistes indépendants intervenant dans le cadre du régime de l’intermittence du spectacle. Chaque artiste exerce son activité à titre professionnel et conserve son autonomie juridique.
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : Ionos
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, vidéos, musiques, éléments graphiques, numéros artistiques, chorégraphies, costumes, logos, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite des ayants droit, est interdite.
Les œuvres et prestations artistiques présentées restent la propriété intellectuelle de leurs créateurs et interprètes respectifs.
4. Responsabilité
Les Sublimes s’efforcent d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, le collectif ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Les Sublimes n’exercent aucun contrôle sur ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu.
5. Données personnelles
Les informations personnelles collectées via les formulaires de contact sont strictement destinées aux échanges professionnels (demandes d’informations, devis, programmation).
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Toute demande peut être adressée à : contact@lessublimes.fr
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du domicile du responsable de la publication.
Pour la diffusion de spectacles, la facturation et l’embauche des artistes, Les Sublimes peuvent faire appel à un organisme de production, un diffuseur ou une structure tierce ( Guso, association, société, coopérative, portage), conformément à la réglementation du spectacle vivant.